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Maître Stéphane ARNAUD est Docteur en droit – Avocat à la Cour, diplômé d’un DIU en évaluation des traumatismes du crâne, il est coresponsable de la Commission du Conseil de l’Ordre du barreau de Marseille « Droit & Psychiatrie » et membre de la Commission Éthique et Psychiatrie à l’assistance publique – Hôpitaux de Marseille. Maître Stéphane ARNAUD est également secrétaire du Centre européen de la Médiation et de la Négociation organismes de formation agréé par la Haute autorité de Santé et inscrite sur la liste des organismes de médiation auprès des Cours d’appel d’Aix-en-Provence et de Nîmes. Membre du réseau Team Europe – Centre d’Information Europe Direct – Commission européenne, et ancien Conseiller référendaire à la Cour de justice de l’Union européenne, Maître Stéphane ARNAUD est très impliqué dans les questions européennes relatives au droit de la santé, de la propriété intellectuelle, des nouvelles technologies, des brevets, du droit de l’environnement, des libertés fondamentales, des droits fondamentaux et du droit institutionnel. Dans le cadre de la défense des victimes de préjudices corporels – Traumatismes crâniens, commotion cérébrale, concussion, Maître Stéphane conseille et défend les victimes d’agressions et de violences, d’accidents de la route (passagers, piétons, cyclistes, accidents du sport (Rugby, football, sports de combat, équitation, motards, etc.), accidents du travail, militaire (blast, etc.), victimes d’actes d’attentat et de terrorisme, ainsi que les accidents médicaux, les erreurs médicales, les affections iatrogènes et les infections nosocomiales. Maître Stéphane Arnaud assiste plus particulièrement les victimes de traumatismes crâniens. En effet, les traumatismes crâniens, quelle que soit leur qualification grave, léger, compliqué, modéré, sont d’une particulières gravité en raison des déficits neuropsychologiques provoqués par une lésion cérébrale, et questionnent sur l’association des symptômes somatiques, psychologiques et cognitifs à divers degrés (syndrome post-commotionnel). Ici, l’intervention de l’avocat est importante, elle doit se réaliser au plus tôt après la survenance de l’accident ou de l’agression pour être informé des diverses diligences à réaliser dans l’urgence pour sauvegarder vos droits, et pour lesquels Maître Stéphane Arnaud proposera diverses solutions, soit par la voie amiable, soit par la voie contentieuse, et vous permettre de voir rétablis vos droits passés, actuels et futurs dans les meilleures conditions. Ainsi, dans les traumatismes crâniens, votre avocat, après avoir déterminé le lien de causalité, pourra, selon le choix stratégique discuté préalablement avec les victimes (actions pénales, civiles, expertises, procédures amiables et contentieuses), conseiller et défendre les victimes de traumatismes crâniens, notamment dans la discussion de l’expertise qui portera sur l’objectivation des processus cognitifs préservés (interprétation aux stades psychométrique, cognitif (pensée, mémoires, anatomo-fonctionnel (lien entre les fonctionnements cérébral et cognitif, aphasies non fluente et fluente, globale, mémoire à court et à long terme, mémoire de travail, épisodique, sémantique représentations perceptives, amnésie rétrograde, antérograde, lacune mnésique, fonctions exécutives, etc.), psychopathologique, et le retentissement sur la vie quotidienne et future, au regard des troubles associés. Selon la gravité des préjudices, des séquelles, voire du handicap, votre avocat formulera des propositions adaptées pour permettre à la victime, ainsi qu’à ses proches d’être indemnisées et de compenser les troubles de diverses natures qui affectent chacune des victimes directes et indirectes que sont entre autres les parents, proches. Dans le cadre de son mandat, Maître Stéphane Arnaud s’adjoint les services d’un médecin spécialisé en évaluation des préjudices corporels. L’avocat et le médecin sont toujours présents et accompagnent les victimes à toutes les expertises. Dans le cadre de sa pratique du droit européen, Maître Stéphane ARNAUD assiste les particuliers et les entreprises dans le domaine des marques et des brevets et les assiste dans les procédures devant les juridictions nationales et européennes. Le conseil est également presté en droit douanier pour aider les entreprises à importer ou exporter depuis le territoire douanier commun vers les États tiers. De manière plus générale, Maître Stéphane poursuit son exercice dans le droit des personnes (successions, divorces, mandats en transactions immobilières, droit pénal), et des sociétés avec son associé Maître Franck ARNAUD afin d’offrir à toutes personnes physiques et morales une analyse croisée de leurs besoins et de leurs intérêts.
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